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Association ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE SAINTE THERESE DE MARCHIENNES

Objet social de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE SAINTE THERESE DE MARCHIENNES:

dans le respect du droit français, d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

Informations de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE SAINTE THERESE DE MARCHIENNES

  • Code objet social de l'association 015035
  • Numéro waldec de l'association W593003091
  • Ancien numéro de l'association0593004312
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 593S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 22-01-1948
  • Date de la dernière déclaration 26-02-2021
  • Date de publication JO de l’avis de création 18-02-1948
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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